Le Conseil Municipal se réunira en Mairie, le jeudi 5 décembre 2019, à 19H00, à la Salle du Conseil, en mairie.
ORDRE DU JOUR
1) Approbation compte rendu Conseil Municipal du 3 octobre 2019
2) Décisions prises en application l’art. L.2122-22 du Code Gal des Collectivités Territoriales
3) Affaires financières :
- Décision modificative N°1 du budget communal 2019
- Révision des tarifs communaux 2020
- Indemnités fonction Maire-Adjoints 2020
- Prise en charge animations des 15 février, 18 avril et 16 mai 2020
- Consultation prêt organismes bancaires
- Rémunération des agents recenseurs
- Décision modificative N°1 vente de caveau 2019
4) Personnel communal
- Indemnités astreintes service technique 2020
- Convention Coup Pouce à L’emploi
- Prise en charge frais médicaux
5) Projet d’aménagement et sécurisation carrefour rue de Firminy et rue Nationale
- DUP
- Demande d’aide au titre du Contrat de Ruralité
6) Autorisation d’ester en justice
7) Affaires foncières
- Cession parcelle Vallat
- Modification parcellaire cadastrale rue Pierre Moulin
8) Transports scolaires
- Révision services n°205.02 et 205.03
- Régularisation participation d’une famille
9) Subvention "Profession Sport" tennis-club et basket-club St Just Malmont
10) Compte-rendu réunions commissions municipales et structures intercommunales
11) Questions diverses
- Avenant n°1 lot n°17 espace culturel du Cercle