Mentions légales
- Accueil
- Mentions légales
Crédits
Directeur de la publication :
Communauté de Communes Loire Semène
Monsieur le Président Frédéric GIRODET
Création et développement de site internet :
Agence de communication print et web studio N°3 au Puy-en-Velay
1 rue Etienne Médicis – 43000 Le Puy-en-Velay
www.studioN3.fr
Hébergement :
OVH – 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix
Crédits photo :
Communauté de Communes Loire Semène
Pays de la jeune Loire et ses rivières
MDDT de Haute-Loire
Claude Vial
La Graine de Sésame
De Beaux Lents Demains
© Adobe Stock
© Unsplash
Contenu multimédia du site de la Communauté de Communes Loire Semène
Le contenu multimédia du site Internet communautaire est la propriété exclusive de la Communauté de Communes Loire Semène. Ainsi, pour toute utilisation de ce contenu une autorisation expresse doit être formulée via le formulaire de contact ou par courrier postal.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique :
« Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »
Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l’objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La Communauté de Communes Loire Semène s’efforce de contrôler au mieux la pertinence et la véracité des contenus du site Internet. Cependant, elle décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’imprécision, d’inaccessibilité technique ou de falsification des contenus. Si toutefois, malgré nos efforts, vous constatiez un problème, nous vous serions reconnaissants de bien vouloir nous en informer, par le biais du formulaire de contact prévu à cet effet.
Logotypes
Tous les logotypes, (plus couramment appelés logos) présents sur le site Internet de la Communauté de Communes Loire Semène sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Le logo de la Communauté de Communes Loire Semène est la propriété de la Communauté de Communes. Ainsi, toute reproduction ou modification (totale ou partielle) de cet élément graphique sans autorisation préalable et écrite est interdite. Pour tous renseignements, vous pouvez nous contacter via le formulaire de contact ou par courrier postal.
Liens vers le site
La Communauté de Communes Loire Semène autorise tout site Internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu à l’exception de ceux diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe, contraire à la décence ou aux bonnes mœurs.
Pour autant, l’intégralité de la page liée doit être respectée, et aucune imbrication dans une autre site ne doit être réalisée. De même, le lien doit indiquer clairement la nature des contenus, ainsi que l’adresse exacte de la page.
Toute utilisation de liens vers le site de la Communauté de Communes Loire Semène à des fins commerciales et publicitaires est interdite.
Listes et adresses publiées sur ce site
La Communauté de Communes Loire Semène vous informe que l’utilisation des listes de personnes publiées sur le présent site à des fins commerciales est strictement interdite. Toute utilisation de ces listes doit faire l’objet d’une demande écrite et motivée auprès du service communication.
Déclaration CNIL
Les informations collectées par le biais du site Internet communautaire sont exclusivement destinées à la Communauté de Communes Loire Semène. Conformément aux dispositions contenues dans la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.
Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel via notre formulaire de contact ou un courrier postal, en indiquant si possible le contexte dans lequel cette collecte de données personnelles a été effectuée afin que nous puissions retrouver plus facilement les informations vous concernant.
RGPD
Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants : accueil@loire-semene.fr qui transfère la demande en fonction du service concerné.
Les données ne sont pas conservées, lorsqu’une demande est faite par mail, nous lui apportons réponse et nous supprimons ce mail.
Dans le cas où les données seraient conservées et/ou traitées pour X raison, un formulaire est systématiquement proposé incluant les conditions spécifiques de traitement.
Vous pouvez consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.
Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter le cas échéant, notre délégué à la protection des données : dpo@loire-semene.fr
Absence de responsabilité
La Communauté de Communes se dégage de toute responsabilité en cas d’inaccessibilité temporaire ou permanente des contenus.
Par ailleurs, nous vous informons que toute tentative de piratage ou de détournement du site sera enregistrée et donnera lieu à des poursuites judiciaires.
Semène
à votre
service
Portail
familles
Appels
d’offres
Gorges
de la Loire
Réseau des
médiathèques
Actions
Jeunes
S’implanter sur
le territoire
Locaux
à louer
Saison
Culturelle
Offres
d’emploi
Programme
Parentalité