Délibération

20250916_D_088 Culture – Patrimoine : Aménagement scénographique du Musée de la Faulx à Pont Salomon : Attribution des marchés de travaux

20250916_D_087 Cycle de l’eau : Lotissement les Genêts à Saint Victor Malescours : Attribution du marché des travaux

20250916_D_086 Cycle de l’eau : Rapport Annuel 2024 sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Alimentation en Eau Potable

20250916_D_085 Cycle de l’eau : Rapport Annuel 2024 sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Assainissement Collectif

20250916_D_084 Cycle de l’eau : Syndicat des Eaux Loire Lignon : Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non-Collectif-SPANC

20250916_D_083 Cycle de l’eau : Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) : Règlement de service

20250916_D_082 Aménagement du Territoire Environnement Habitat et Tourisme : Etablissement Public Foncier (EPF) Auvergne : désignation de 15 délégués titulaires et 15 délégués suppléants

20250916_D_081 Finances – Mutualisation : Budget Général : Décision Modificative n°2

20250708_D_074 Aménagement du Territoire Environnement Habitat et Tourisme : Avenant n°1 à la conveniton d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – OPAH

20250527_D_067 Développement économique : Fonds de concours à la commune d’Aurec sur Loire pour l’acquisition de l’immobilier Les Cèdres BLeus dans le cadre du règlement d’intervention rachat de commerces stratégiques

20250708_D_076 Cycle de l’eau : Renaturation, restauration de la continuité écologique et mise en valeur du cours d’eau du Sambalou à Saint Just Malmont : Avenants au Marché de travaux

20250708_D_080 Bâtiments -Voiries – SIG : Démolition SODEMETEX pour accueil de la nouvelle brigade de gendarmerie à St Just Malmont : Avenant n°1

20250708_D_079 Bâtiments -Voiries – SIG : Rue du Mont – Saint Ferréol d’Auroure : Attribution des marchés

20250708_D_078 Cycle de l’Eau : Musica’LS : Subvention exceptionnelle

20250708_D_077 Cycle de l’Eau : Dissolution du Syndicat des Eaux Loire Lignon – SEL : Répartition de l’actif et du passif

20250708_D_075 Aménagement du Territoire Environnement Habitat et Tourisme : Etablissement Public Foncier (EPF) Auvergne : Adhésion

20250708_D_073 : Finances – Mutualisation : Budget Général : Décision Modificative n°1

20250708_D_072 Administration Générale : Ressources Humaines : Mise à jour du RIFSEEP et du Complément Indemnitaire Annuel

20250708_D_071 Administration Générale : Ressources Humaines : Tableau des effectifs : Mise à jour

20250527_D_065 Aménagement du Territoire Environnement Habitat et Tourisme : OPAH : Avenant n°2 au marcher à passer avec l’entreprise SOLIHA

20250527_D_070 Famille, Enfance, Jeunesse et prévention de la délinquance : Barème de vacations des animateurs : Mise à jour

20250527_D_069 Bâtiments -Voiries – SIG : Gendarmerie : Projet de construction à Saint-Just-Malmont

20250527_D_068 Cycle de l’Eau : Contrat de rivière Furan, Ondaine, Lizeron : signature d’un Accord de Territoire avec l’Agence de l’Eau Loire Bretagne pour la période 2026-2028

20250527_D_066 Aménagement du Territoire Environnement Habitat et Tourisme : Création d’une salle dédiée à la pratique de l’escalade à Aurec-sur-Loire : Avenants aux marchés de travaux

20250527_D_064 Finances – Mutualisation : Contrat de relance et de transition écologique : Avenant n°1

20250527_D_063 Finances- Mutualisation : Schéma de Mutualisation : Bilan 2024 des actions

20250401_D_053 Finances Mutualisation : Pôle d’Équilibre territorial et Rural de la Jeune Loire : Participation 2025

20250401_D_052 Finances Mutualisation : Subvention aux associations Administration Générale – COS

20250401_D_051 Finances Mutualisation : Fiscalité locale : Vote des taux

20250218_D_010 Bâtiments_voiries_SIG : Convention de groupement de commandes pour les travaux de voiries, d’assainissement et d’aménagement à passer avec la commune de St Ferréol d’Auroure

20250218_D_013 Acompte subvention 2025 à l’association Musica’LS

20250218_D_012 Acomptes subventions 2025 aux associations Familles-Jeunesses

20250218_D_011 Infogérance du système informatique de la Communauté de Communes Loire Semène : Avenant n°3 marché

20250218_D_009 Programme triennal Voiries 2025-2027 : Attributions des marchés

20250218_D_008 Renaturation, restauration de la continuité écologique du cours d’eau du Samabalou : Avenant technique n°2 au marché de travaux

20250218_D_007 Immobilier Route de la Flachère : Avenant n°2 au marché de maîtrise d’oeuvre

20250218_D_004 OPAH : Règlement des aides façades

20250218_D_003 SOLIHA : Avenant au marché

20250218_D_002 Rapport d’Orientations Budgétaires 2025

20250218_D_001 Ressources humaines : Tableau des effectifs : Mise à jour

20241210_D_139 Cycle de l’Eau : Tarifs SPANC

20241210_D_134 Cycle de l’Eau : Renaturation, restauration de la continuité écologique du cours d’eau du Sambalou à Saint-Just-Malmont : Avenant n°1 au lot n°5 bike park

20241210_D_133 Cycle de l’Eau : Renaturation, restauration de la continuité écologique du cours d’eau du Sambalou à Saint-Just-Malmont : Avenant n°1 au lot n°3 Aménagement bois – serrurerie

20241210_D_132 Cycle de l’Eau : Renaturation, restauration de la continuité écologique du cours d’eau du Sambalou à Saint-Just-Malmont : Affermissement tranche optionnelle n°1

20241210_D_125 Finances – Mutualisation : Avance – Ouverture de crédits budgétaires en section investissement

20241210_D_124 Finances – Mutualisation : Reversement des charges de personnel des budgets Assainissement et Eau Potable vers le Budget Général

20241210_D_123 Finances – Mutualisation : Budget Eau : Décision Modificative n°3

20241210_D_140 Famille, Enfance, Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Crèches associatives : Subventions complémentaires

20241210_D_138 Cycle de l’eau : Tarifs Eau Potable et Assainissement : Validation des nouvelles grilles tarifaires pour les parts collectivité

20241210_D_137 Cycle de l’eau : Tarifs Eau potable et Assainissement : Validation montants appliquées pour les redevances de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne

20241210_D_136 Cycle de l’eau : Demande d’intégration des communes d’Aurec-sur-Loire, Saint-Didier-en-Velay, et la Séauve-sur-Semène au sein du Syndicat des Eaux de la Semène

20241210_D_135 Cycle de l’eau : société publique (SPL) des eaux entre Loire et Lignon : Approbation des statuts de la SPL et désignation de membres

20241210_D_131 Cycle de l’Eau : Assainissement Contribution Eaux Pluviales sur réseau unitaire

20241210_D_130 Aménagement du Territoire, Environnement, Habitat et Tourisme : Travaux d’aménagement d’un spot de Pleine Nature _ Abords de la Semène à Pont Salomon : avenant n°1 au lot n°6 marché de travaux

20241210_D_129 Aménagement du Territoire, Environnement, Habitat et Tourisme : Travaux d’aménagement d’un spot de Pleine Nature _ Abords de la Semène à Pont Salomon : avenant n°1 au lot n°1 marché de travaux

20241210_D_128 Aménagement du Territoire , Environnement, Habitat et Tourisme SPL Les Rives d’Aurec : Rapport d’activités 2023

20241210_D_127 Développement économique : Immobilier d’entreprises Route de la Flachère : Attribution des marchés

20241210_D_126 Finances – Mutualisation : Fonds de concours catastrophe naturelle pour la commune d’Aurec-sur-Loire

20241210_D_122 Finances – Mutualisation : Budget Assainissement : Décision Modificative n°2

20241210_D_121 Finances – Mutualisation : Budget : Général : Décision Modificative n°3

20241210_D_120 Bâtiments – Voiries – SIG : Travaux en régie

20241210_D_119 Administration générale : Ressources humaines : Mise à jour heures supplémentaires et complémentaires

20241210_D_118 Administration générale : Ressources humaines : Instauration du régime des astreintes

20241210_D_117 Administration Générale : Ressources humaines : Tableau des effectifs : Mise à jour

20240924_D_090 Déclaration de projet emportant mise en compatibilité PLU La Seauve-sur-Semène

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Décisions du bureau communautaire

20250930_B_105 Développement Économique : Hôtel d’entreprises de St Just Malmont : Location de bureau à l’Atelier Julie Jacquemond

20250930_B_109 Famille, Enfance, Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Validation du Plan de Financement et demande de subvention auprès de la CAF Haute Loire dans le cadre des projets CLAS 2025-2026

20250916_B_104 Famille, Enfance, Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Convention de mise à disposition de locaux au sein de l’accueil de loisirs Pierre Royon en faveur de l’association JUST’GYM

20250916_B_103 : Développement Économique : Fonds d’Intervention Local Loire Semène : Aide financière à la boucherie Chez Bastien de Saint Didier en Velay

20250722_B_087 Cycle de l’Eau : Convention de refacturation de charges entre la Commuanuté de Communes Loire Semène et la commune d’Aurec sur Loire – PR Les Barques

20250902_B_100 Culture_Patrimoine : Validation du Plan de Financement et demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes dans le cadre du porjet l’Usine Idéale, voyage dans la Vallée de la Faulx

20250902_B_099 Culture_Patrimoine : Validation du Plan de Financement et demande de subvention auprès du LEADER dans le cadre du projet l’Usine Idéale, voyage dans la Vallée de la Faulx

20250902_B_098 Famille, Enfance, Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Espace de Vie Sociale Pierre Royon de la Communauté de Communes Loire Semène : Convention de partenariat 2024-2025 à passer avec la Fédération des centres sociaux de la Loire de la Haute Loire

20250902_B_101 Culture_Patrimoine : Validation du Plan de Financement et demande de subvention auprès de la DRAC dans le cadre du projet l’Usine Idéale, voyage dans la Vallée de la Faulx

20250610_B_066 Aménagement du Territoire, Environnement, Habitat et Tourisme : Avenant n°1 au Procès Verbal de mise à disposition par la commune de St Just Malmont des biens affectés à l’exercice de la compétence « Réalisation, Aménagement et Gestion d’équipements touristiques présentant un intérêt structurant pour le territoire communautaire et/ou portant sur la valorisation du patrimoine tout en s’intégrant pleinement dans une offre touristique globale

20250902_B_097 Développement Économique : Fonds d’Intervention Local Loire Semène : Aide financière à LMJ La Casa des Broutchoux de Saint Just Malmont

20250902_B_096 Développement Économique : Pépinière d’entreprises du Viaduc à Pont Salomon : Convention précaire d’occupation (bail) à passer avec l’entreprise A&L ENERGY

20250902_B_093 Aménagement du Territoire, Environnement, Habitat et Tourisme : Validation du Plan de Financement et demande de subvention auprès de l’Etat pour le poste de chef de projet Petites Villes de Demain

20250610_B_065 Aménagement du Territoire, Environnement, Habitat et Tourisme : Contrat d’Objectifs Territorial 2023-2027 : Convention à passer avec le Pôle d’Equilibre Territorial et Rural_Phase 2

20241217_B_157 Cycle de l’Eau : Convention de mise à disposition de Monsieur Stéphane BRUYERE auprès de la SPL des Eaux entre Loire et Lignon

20241217_B_156 Cycle de l’Eau : Convention de mise à disposition de Monsieur Pasccal BREYSSERE auprès de la SPL des Eaux entre Loire et Lignon

20250708_B_080 Aménagement du Territoire, Environnement, Habitat et Tourisme : Haute Loire Attractivité : Convention de partenariat 2025

20241217_B_158 Cycle de l’Eau : Convention de mise à disposition de Monsieur Nicolas RABEYRIN auprès de la SPL des Eaux entre Loire et Lignon

20241217_B_155 Cycle de l’Eau : Convention de mise à disposition de Madame Lydie MURIGNEUX auprès de la SPL des Eaux entre Loire et Lignon

20250610_B_072 Bâtiments – Voiries SIG : SIG : Avenant n°2 à la convetion avec le pôle ADS du PAYS pour l’instruction des autorisations et actes relatifs à l’ocuupation du sol

20250722_B_085 Culture Patrimoine : Convention de mise à disposition de Mlle Elise THIBAUD à passer avec le SAT « Hors les Murs – PRISME 21 Loire »

20250722_B_088 Cycle de l’Eau : Remise gracieuse de dette à M. Aimé THENVENON d’Aurec sur Loire

20250624_B_073 Développement Économique : Convention de mise à disposition d’un local communautaire à passer avec la commune de Saint Just Malmont

20240917_B_106 Aménagement du Territoire, Environnement, Habitat et Tourisme : Convention de coopération à passer avec la commune de Saint Just Malmont pour la renaturation du Sambalou

20250708_B_084 Famille, Enfance, Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Convention de mise à disposition à passer avec l’école le Pré vert d’Aurec sur Loire

20250708_B_083 Famille, Enfance, Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Adhésion à l’association FRANCAS Loire pour l’organisation de formations BAFA/BAFD/BPJEPS 2025

20250708_B_082 Famille, Enfance, Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Accueils de Loisirs Communautaires : Mise à jour du Règlement Intérieur

20250708_B_081 Développement Économique : Fonds d’Intervention Local Loire Semène : Aide financière à l’entreprise PR PREHENSION de Saint Ferréol d’Auroure

20250624_B_078 Bâtiments – Voiries SIG : Convention constitutive d’un groupement de commandes en vue de retenir une plate-forme de dématérialisation des marchés publics à passer avec le Centre de Gestion 43

20250624_B_077 Développement Économique : Fonds d’Intervention Local Loire Semène : Aide financière à l’entreprise TSI de Saint Didier en Velay

20250624_B_076 Développement Économique : Fonds d’Intervention Local Loire Semène : Aide financière à Cocci Market d’Aurec sur Loire

20250624_B_075 Développement Économique : Fonds d’Intervention Local Loire Semène : Aide financière à Cocci Market de Saint Just Malmont

20250610_B_070 Famille, Enfance, Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Convention de mise à disposition de locaux de l’école primaire publique d’Aurec sur Loire en faveur de la Communauté de Communauté de Communes Loire Semène

20250610_B_071 Famille, Enfance, Jeunesse et Prévention de la Délinquance : EAJE_Guichet Unique : Mise à jour du règlement intérieur

20250513_B_061 Aménagement du Territoire, Environnement, Habitat et Tourisme : Convention de participation aux charges de fonctionnement du point-info tourisme de l’Aire Respirando d’Aurec sur Loire à passer avec la Société Publique Locale Les Rives d’Aurec pour l’année 2025

20250415_B_040 Développement Économique : Convention de mise à disposition de parcelle de terrain sur la commune de Saint-Didier-en-Velay à passer avec la SAFER – Le Petit Panier de Chazelles

20250610_B_069 Développement Économique : Fonds d’Intervention Local Semènd : Aide financière à RICHARD Traiteur d’Aurec-sur-Loire

20250610_B_068 Développement Économique : Fonds d’Intervention Loire Semène : AIde financière au restaurant le Dine Ami Table de La Séauve sur Semène

20250610_B_067 Culture Patrimoine : Adhésion 2025 à l’association « Le prix des incorruptibles »

20250527_B_064 Culture Patrimoine : Validation du Plan de Financement et de demande de subvention auprès du Service Départemental à la Jeunesse, à l’Engagement et aux Sports (SDJES) dans le cadre du projet de formation d’encadrements de l’aisance aquatique pour « l’éveil aquatique des Tout-Petits / Premiers ploufs en confiance »

20250429_B_055 Développement économique : Vente de la parcelle AE0252 Saint Ferréol d’Auroure à la société NPK

20250513_B_060 Aménagement du Territoire, Environnement, Habitat et Tourisme : Cession de 2 Relais Info Service de département de la Haute Loire en faveur de la Communauté de Communes Loire Semène

20250401_B_030 Cycle de l’Eau : Convention de mise à disposition de Madame Carmen CROUZET auprès du Syndicat des Eaux de la Semène

20250401_B_031 Cycle de l’Eau : Convention de mise à disposition de Monsieur Adrien VEYRAC auprès du Syndicat des Eaux de la Semène

20250429_B_057 Culture Patrimoine : Validation du Plan de Financement et de demande de subvention auprès du Département de la Haute Loire – FIT 43 dans le cadre du projet de valorisation du patrimoine industriel de la Vallée de la Faulx

20250429_B_059 Culture Patrimoine : Validation du Plan de Financement et demande de subvention auprès du LEADER dans le cadre du projet de valorisation du patrimoine industriel de la Vallée de la Faulx

20250513_B_062 Administration Générale : Association des Jeunes Agriculteurs : Demande de subvention pour un projet de comice agricole à l’échelle départementale sur la commune de Saint Just Malmont

20250513_B_063 Développement économique : Hôtel d’entreprises de Saint Just Malmont : Renouvellement de la convention d’occupation précaire (bail) à passer avec la société MIX PROCESS

20250429_B_058 Culture Patrimoine : Validation du Plan de Financement et demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre du projet de valorisation du patrimoine industriel de la Vallée de la Faulx

20250415_B_039 Développement économique : Pépinière d’entreprises du Viaduc : Avenant n°1 à la convention d’occupation précaire à passer avec la société Les Frères Plombiers (ex Charly Plomberie)

20250429_B_048 Administration Générale : Ressources humaines : Avenant au contrat d’apprentissage à passer avec MFR Montbrison dans le cadre d’un BPJEPS en faveur de Monsieur Léonard LAMY

20241203_B_141 Bâtiments – Voiries SIG : Reconduction du Marché : Mission d’infogérance du parc informatique de Loire Semène

20250415_B_045 Famille, Enfance, Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Avenant à la convention d’objectifs et de moyens à passer avec la crèche associative « LES ENFANTS » de Saint Just Malmont

20250401_B_028 Aménagement du Territoire, Environnement, Habitat et Tourisme : : Comité Départemental de la Randonnée Pédestre : Adhésion 2025

20250304_B_017 Aménagement du Territoire, Environnement, Habitat et Tourisme : Avenant n°1 à la convention d’occupation domaniale à passer avec la SPL Loire Semène Loisirs pour l’exploitation du parc aqualudique

20250121_B_003 Développement Économique : Convention de partenariat à passer avec la Communauté de Communes des Sucs pour le portage de l’étude prospective sur l’abattoir d’Yssingeaux

20250429_B_056 Famille, Enfance, Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Guichet Unique : Mise à jour du règlement intérieur

20250429_B_054 Développement Économique : Attribution d’une aide à l’immobilier d’entreprise à la société LOIRE AUVERGNE LOCATION de Pont Salomon

20250429_B_053 Développement Économique : Attribution d’une aide à l’immobilier d’entreprise à la société ALTI’CREATIONS à la Séauve sur Semène

20250429_B_052 Développement Économique : Fonds d’Intervention Local Loire Semène : Aide financière à la société SEREALYS – SEMILIA de la Séauve sur Semène

20250429_B_051 Développement Économique : Attribution d’une aide à l’immobilier d’entreprise à la société RENOV’TOIT de la Séauve sur Semène

20250429_B_050 Développement Économique : Fonds d’Intervention Local Loire Semène : Aide financière à la SPTC – Le Grand Galop de Saint Just Malmont

20250429_B_049 Développement Économique : Fonds d’Intervention Local Loire Semène : Aide financière à la boulangerie CORNILLON de la Séauve sur Semène

20250429_B_047 Aménagement du Territoire, Environnement, Habitat et Tourisme : Validation du Plan de Financement 2025 et demande de subvention 2025 auprès de l’ANAH dans le cadre de l’Opération Programmée de l’Amélioration de l’Habitat – OPAH

20250415_B_041 Développement Économique : Candidature de la Communauté de Communes Loire Semène auprès de la SAFER pour l’acquisition de 14 hectares de terre agricole à la Séauve sur Semène

20250415_B_034 Développement Économique : Hôtel d’entreprises St Just Malmont : Location de bureaux JLJ TRANSPORT

20240206_B_013 Culture Patrimoine : Convention de mise à disposition de personnel de la commune de St Just Malmont auprès de la médiathèque Communautaire de St Just Malmont

20250415_B_044 Culture Patrimoine : Livres au Village : Subvention 2025

20250415_B_043 Cycle de l’eau : Ingé 43 – Agence d’Ingénierie du Département de la Haute Loire : Adhésion 2025

20250415_B_042 Aménagement du Territoire, Environnement, Habitat et Tourisme : Convention de partenariat : Outils d’observation touristique Orange Flux Vision Tourisme et Visitdata à passer avec l’Agence Haute Loire Attractivité

20250415_B_038 Développement Économique : Attribution d’une aide à l’immobilier d’entreprises à l’entreprise BV RTP de St Just Malmont

20250415_B_037 Développement Économique : Attribution d’une aide à l’immobilier d’entreprises à l’entreprise AMCA de Pont Salomon

20250415_B_036 Développement Économique : Attribution d’une aide à l’immobilier d’entreprises à l’entreprise ALPHA PUB de St Ferréol d’Auroure

20250415_B_035 Développement Économique : Hôtel d’entreprises St Just Malmont : Renouvellement de la convention d’occupation précaire (bail) à passer avec la société MIX PROCESS

20250415_B_033 Administration Générale : Subvention pour l’organisation des Grands Prix Régionaux du 17 mai 2025 à St Just Malmont

20250415_B_032 Administration Générale : Association Nationale des Maires de France : cotisation 2025

20250401_B_029 Développement économique : Attribution d’une aide à l’immobilier d’entreprise à la SCI DYTIS (MGC) de Saint Ferréol d’Auroure

20250304_B_025 Développement économique : Convention 2025 de partenariat à passer avec l’Association pour le Droit à l’Initiative Économique – ADIE Auvergne Rhône Alpes

20250304_B_024 Développement économique : Fonds d’Intervention Local Loire Semène : Aide financière l’auberge du Barrage d’Aurec sur Loire

20250304_B_023 Développement économique : Fonds d’Intervention Local Loire Semène : Aide financière à al société JOLIVET et Cie de la Séauve sur Semène

20250304_B_022 Développement économique : Attribution d’une aide à l’immobilier d’entreprises à la société JALL’USINAGE de Pont Salomon

20250304_B_021 Aménagement du territoire, Environnement, Habitat et Tourisme : Validation du Plan de Financement et de demande de subvention auprès du département de la Haute Loire pour l’entretien des espaces et sites pratiques

20250304_B_020 Aménagement du territoire, Environnement, Habitat et Tourisme : Validation du Plan de Financement et de demande de subvention auprès du département de la Haute Loire pour le suivi et l’entretien du balisage et de la signalétique des itinéraires VTT

20250304_B_019 Aménagement du territoire, Environnement, Habitat et Tourisme : Validation du Plan de Financement et de demande de subvention auprès du département de la Haute Loire pour le suivi et l’entretien du balisage et de la signalétique des itinéraires Trail

20250304_B_018 Aménagement du territoire, Environnement, Habitat et Tourisme : Validation du Plan de Financement et de demande de subvention auprès du département de la Haute Loire pour le suivi et l’entretien du balisage et de la signalétique des itinéraires promenade et randonnée

20250218_B_014 Famille, Enfance, Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Validation du Plan de Financement et demande de subvention auprès de la CAF dans le cadre du Fonds Publics et Territoires pour le projet « Exploration sensorielle par la sonorité et la musique »

20250218_B_013 Famille, Enfance, Jeunesse et Prévention de a Délinquance : Validation du Pan de Financement et demande de subvention auprès de a CAF de la Haute Loire dans le cadre de l’Appel à projet 2025 du Réseaux d’Ecoute, d’Appui et d’Accompagnement des parents de la Haute-Loire – REAAP pour le projet & Culturellement Parents »

20250218_B_012 Famille, Enfance, Jeunesse e Prévention de la Délinquance : Validation du Plan de Financement demande de subvention auprès du Département de la Haute-Loire au nom de la Conférence des Financeurs dans le cadre de l’action Chorale intergénérationnelle : entre temps chaque chanson et chaque histoire compte vraiment au sein de l’EVS de Saint-Just-Malmont

20250218_B_011 Développement Économique : Fonds d’Intervention Local Loire Semène : Aide Financière à l’entreprise MDL MECA de Saint-Didier-en-Velay

20250218_B_010 Développement Économique : Hôtel d’Entreprises de Saint-Just-Malmont : Renouvellement de la convention d’occupation précaire (bail)à passer avechttps://loire-semene.fr/wp-content/uploads/2025/03/20250218-b-010.pdf la Société ROUSSON

20250204_B_009 Bâtiments_Voiries_SIG : Flotte automobile de Loire Semène : Avenant n°1 au contrat d’assurance à passer avec la SMACL

20250204_B_008 Cycle de l’eau : Validation du Plan de Financement et demande de subvention auprès du Département de la Haute Loire dans le cadre de la mise en séparatif des réseaux d’assainissement et remplacement du réseau d’eau – Programme 2024

20250204_B_007 Cycle de l’eau : Validation du Plan de financement et de demande de subvention auprès de l’agence de l’Eau dans le cadre de la mise en séparatif des réseaux d’assainissement et remplacement du réseau d’eau – Programme 2024

20250204_B_006 Développement économique : Attribution d’une aide à l’immobilier d’entreprises à la société PR PREHENSION de St Ferréol d’Auroure

20250204_B_005 Développement économique : Fonds d’Intervention Local Loire Semène : Aide financière à la société Garage ALEX d’Aurec sur Loire

20241022_B_126 Développement Économique : Convention de mise à disposition de parcelles de terrain sur la commune de Pont Salomon à passer avec la SAFER

20250121_B_004 Famille, Enfance, Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Signature d’une convention relative à la prestation de restauration en faveur de l’accueil de loisirs l’Ilojeux d’Aurec sur Loire à passer avec la SPL Loire Semène Loisirs

20250121_B002 Développement Économique : Pépinière d’entreprise du Viaduc à Pont-Salomon : Convention précaire d’occupation (bail) à passer avec la SAS ALPHA PUB

20250121_B001 Administration Générale : Convention d’adhésion au service assistance retraite à passer avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Haute-Loire – CDG 43

20240917_B_107 Développement économique : Avenant n°1 à al convention attributive de subvention à l’opération dénommée « réhabilitation de la Friche rue de la Flachère à Aurec sur Loire » à passer avec l’Etat

20241119_B_130 Développement économique : Convention pour la réalisation d’une collecte de pneus d’agriculteurs sur le secteur de Loire Semène à passer avec le SICTOM Velay Pilat et la Chambre d’Agriculture de Haute Loire

20241119_B_133 Famille, Enfance, Jeunesse et Prévention de la délinquance : Convention d’utilisation du centre aquatique l’Ozen par les habitants et les scolaires de la communauté de communes Loire Semène à passer avec la communauté de communes les Marches du Velay-Rochebaron

20241203_B_137 Administration Générale : Règlement Intérieur Loire Semène : Mise à jour

20241217_B_159 Cycle de l’Eau : Convention constitutive de groupement de commande pour les travaux du Lotissement Les Genêts à Saint-Victor-Malescours à passer avec la commune de Saont-Victor-Malescours et le Syndicats des eaux de la Semène

20241217_B_153 Aménagement du territoire, Environnement, Haitat et Tourisme : Convention relative à l’accès des agents de la Communauté de Communes à la cantine scolaire à passer avec la SPL Les Rives d’Aurec

20241210_B_146 Améngaement du Territoire, Environnement, Habitat et Tourisme : Convention de mise à disposition du poste de conseillère en séjour pour l’accueil du Château d’Aurec-sur-Loire à passer avec la SPL Les Rives d’Aurec

20241210_B_143 Administration Générale : Contrat d’apprentissage à passer avec le centre de formation AKTEAP dans le cadre d’une formation DE Auxiliaire de puériculture en faveur de Madame BROC Morgane

20241119_B_136 Bâtiments – Voiries -SIG : Avenant n°3 à la convention de mise à disposition de véhicules à passer avec le Pôle d’Équilibre Territorial Rural de la Jeune Loire

20241119_B_134 Famille, Enfance, Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Convention cadre départementale de constitution du Fonds d’Inclsion enfance-jeunesse de la Haute-Loire 2022-2025

20241022_B_127 Bâtiments – Voiries – SIG : Avenant n°1 au marché Programme de voirie d’intérêt intercommunal 2024

20240917_B_111_Famille, Enfance, Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Avenants à la convention d’objectifs et de financements liés aux accueils périscolaires et extrascolaires 2024 – 2027 à passer avec la CAF de la Haute Loire

20240917_B_110 Famille, Enfance, Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Renouvellement des conventions d’ojectifq et de financements pour les 2 EAHE à passer avec la CAF de la Haute-Loire

20240903_B_102 Administration Générale : Contrat d’apprentissage à passer avec le centre de formation Tezenas du Montcel dans le cadre d’une formation licence RH en faveur de Madame CHAPELLON Manon

20241210_B_150 Culture-Patrimoine : Attribution du marché de maîtrise d’oeuvre pour la scénographie, l’aménagement du Musée de la Faulx et la valorisation du patrimoine industriel

20241217_B_151 Développement Économique : Pépinière d’entreprises du Viaduc à Pont Salomon : Convention précaire d’occupation (bail) à passer avec l’entreprise CHARLY Plomberie

20241210_B_149 Bâtiments-Voiries-SIG : Propreté urbaine balayage des rues : Attribution du marché à l’entreprise RSB

20241119_B_132 Développement économique : Convention de participation aux charges de fonctionnement du point-info tourisme de l’Aire Respirando d’Aurec-sur-Loire à passer avec la Société Publique Locale Les Rives d’Aurec

20241210_B_148 Cycle de l’Eau : Convention portant désignation d’un chef de file et répartition du personnel suite à la dissolution du Syndicat des Eaux Loire Lignon

20241210_B_147 Cycle de l’Eau : Demande de dégrèvement Mme VIDAL Anny – Aurec-sur-loire

20241210_B_145 Aménagement du Territoire , Environnement, Habitat et Tourisme : Validation du Plan de Financement et demande de subvention auprès du Département dans le cadre du FIT 43 pour l’aménagement touristique de l’espace Régis VIDAL à Saint-Didier-en-Velay

20241210_B_144 Aménagement du Territoire, Environnement, Habitat et Tourisme : DETR/DSIL 2025 : Demande de subvention dans le cadre du projet d’aménagement touristique de l’espace Régis VIDAL à Saint-Didier-en-Velay

20241203_B_142 Culture – patrimoine : Journées de fermeture des structures du service Culture pour l’année 2025

20241203_B_139 Famille, Enfance, Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Journées de fermeture des structures Enfance-Jeunesse pour l’année 2025

20241119_B_135 Culture – patrimoine : Convention de partenariat à passer avec le Département de Haute-Loire-Plateforme Altithèque

20241203_B_140 Famille, Enfance, Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Adhésion à la Fédération Centres Sociaux 42/43 pour l’EVS de Saint-Just-Malmont

20241203_B_138 Aménagement du Territoire, environnement, Habitat et Tourisme : Adhésion Haute-Loire Attractivité

20241119_B_131 Fonds d’Intervention Local Loire Semène : Aide financière à la Société SEREALYS-SEMILIA de la Séauve-sur-Semène

20240903_B_105 Convention relative au projet de démolition de la friche SODEMETEX pour la construction de la gendarmerie de Saint-Just-Malmont

20241105_B_129 Validation du Plan de financement et demande de subvention auprès de l’ANAH dans le cadre de l’OPAH

20241008_B_123 Convention de partenariat à passer avec la Société Recyclivre.com

20241022_B_125 Convention d’analyse et de conseil en fiscalité environnement à passer avec la société CTR OFEE

20241008_B_119 Crèches communautaires : mise à jour du Règlement Intérieur

20241008_B_120 Convention de mise à disposition de locaux à l’école Elémentaire Publique d’Aurec sur Loire pour les activités du Centre de Loisirs L’Ilojeux

20240917_B_112 Convention de mise à disposition de locaux au sein de Pierre ROYON pour l’association JUST’GYM

20241008_B_118 Accueils de Loisirs communautaires 12-14 ans : Approbation du règlement intérieur

20241008_B_117 Accueils de Loisirs communautaires : Mise à jour du Règlement Intérieur

20240924_B_114 Signature d’un contrat d’assurance pour la flotte automobile de Loire Semène à passer avec la SMACL

20240903_B_103 Comité Départemental de la Randonnée Pédestre : Adhésion 2024

20240924_B_115 Assises de la Fédération Nationale des Producteurs de lait : Proposition de partenariat

20241008_B_116 Pépinière d’entreprises du Viaduc à Pont Salomon : Signature du renouvellement de la convention précaire d’occupation (bail) à passer avec la société SOLU PANNES

20241008_B_121 Validation du Plan de Financement et demande de subvention auprès de la CAF Haute Loire dans le cadre des projets CLAS 2024-2025

20241008_B_122 Adhésion à l’association FRANCAS Loire pour l’organisation de formations BAFA

20241008_B_124 Convention de mise à disposition de la salle d’exposition de St Didier en Velay en faveur de l’association Chantencor de St Didier en Velay

20240528_B_071 Convention de coopération à passer avec la commune d’Aurec sur Loire pour l’aménagement de la salle d’escalade

20240924_B_113 Marché infogérance du système informatique de la Communauté de Communes

20240917_B_109 Attribution d’une aide à l’immobilier d’entreprise à la SASU LAB PLASTICS à ASL

20240917_B_108 Convention construction d’un immobilier d’entreprise locatif à ASL

20240123_B_006 Convention de recherche en recette supplémentaire – Société CTR OFEE

20240312_B_040 Création de réseaux d’Eau potable sur le territoire de la Communauté de communes Loire Semène

20240312_B_043 Convention de participation à des charges de fonctionnement avec l’association Jeunesse et Loisirs

20240409_B_058 – Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec CITEO

20240723_B_096 – Contrat d’apprentissage

20240723_B_095 – Contrat d’apprentissage

20240903_B_101 – Contrat d’apprentissage

20240903_B_104 – Attribution d’une aide à l’immobilier

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Décisions du président

20250926_P_123 Famille Enfance Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Signature d’une convention avec « PANIQUE LUDIQUE », Ludothèque Mobile-Evènementiels-formations, pour 3 séances d’animation avec une proposition de différents jeux adaptés aux enfants fréquentant la crèche Corq’Malice

20250929_P_124 Bâtiments Voiries SIG : Signature d’un avenant technique n°1 au contrat poru le suivi et l’entretien des instalaltions de chauffageet de production d’eau chaude sanitaire

20250919_P_119 Famille Enfance Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Signature d’une convention avec « Ecole des Parents et des Educateurs de la Loire » relative à l’organisation d’un ciné débat « l’Ecole de la vie » ainsi qu’un groupe d’échange « jalousie et rivalité au sein de la famille » en faveur des parents du territoire dans le cadre du REAAP de l’Esapce de Vie Sociale le Part’Age de Saint Just Malmont

20250917_P_117 Famille Enfance Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Signature d’une convention avec TRIB’ALT coopérative de compagnies et d’artistes pour un spectacle représenté par Géraldine MAURIN « Poule à poches » dans le cadre de la fête de Noël du Relais Petite Enfance

20250916_P_116 Famille Enfance Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Signature d’une convention avec la « compagnie wakibus » pour un spectacle / conférence « une fille comme les autres » alternant témoignages et savoir sur l’enfance à la puberté dans le cadre du Réseau d’Ecoute d’Appui et Accompagnement des parents (REAAP) pour les journées de la parentalité

20250603_P_088 Culture Patrimoine : sinature d’une convention avec la « compagnie les Fées du Az’Art » pour 2 représentations du spectacle « tout un tissu d’histoires » à destination d’un très jeune public

20250911_P_114 Famille Enfance Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Signature d’une convention avec « MARIE CHARLOTTE ABRIAL » pour des ateliers langage des signes à destination des jeunes enfants et leur parent dans le cadre du Réseau d’Ecoute d’Appui et Accompagnement des Parents (REAAP) pour les journées de la parentalité

20250909_P_113 Famille Enfance Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Signature d’une convention avec « LAURENCE FUSCO » pour une matinée « bébés lecteurs » avec des ateliers initiation à la lecture à destination des jeunes enfants et leur parent dans le cadre du Réseau d’Ecoute d’Appui et Accompagnement des Parents (REAAP) pour les journées de la parentalité

20250909_P_112 Bâtiments Voiries SIG : Signature d’un contrat d’assurance avec la SMACL pour une assurance « auto-collaborateur » pour les agents et les élus de la Communauté de Communes Loire Semène

20250908_P_111 Famille Enfance Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Signature d’une convention avec « MUSIQUEZ VOUS » pour des interventions d’initiation à la musique auprès des enfants de 0 à 11 ans qui fréquentent les Relais Petite Enfance du territoire dans le cadre des fonds publics de terrioire (FPT)

20250908_P_110 Famille Enfance Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Signature d’une convention avec « Carole CROUZET » dessinatrice pour des ateliers parents/enfants sur la découverte des bases du « dessin manga » dans le cadre du Réseau d’Ecoute d’Appui et Accompagnement des Parents (REAAP) pour les journées de la parentalité

20250908_P_109 Famille Enfance Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Signature d’une convention avec la mairie de St Didier en Velay pour la mise à disposition de la salle du cinéma et de la salle de réception en faveur du Relias Petite Enfance pour une soirée spectacle dans le cadre de la journée nationale des assistantes maternelles

20250908_P_108 Famille Enfance Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Signature d’une convention avec « Anne Karine CASTELLINO » professeur de danse et Art Thérapeute, pour des séances d’éveil corporel/danse parent/enfant dans le cadre du Réseau d’Ecoute d’Appui et Accompagnement des Parents (REAAP) pour les journées de la parentalité en faveur des bébés et enfants jusqu’à 10 ans

20250722_P_099 Famille Enfance Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Signature d’une convention avec « Emmanuelle LEGER » psychomotricienne formatrice pour des temps d’animation en soutien au développement psychomoteur en faveur des enfants, et assistantes maternelles du territoire qui fréquentent les Relais Petite Enfance

20250724_P_100 Famille Enfance Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Signature d’une convention pour le prêt d’une salle en l’Espace de Vie Sociale Pierre Royon avec « PROMOTION SANTE ARA » pour l’organisation d’une formation sur le développement des compétences psycho-sociales en faveur des professionnels des structures Petites Enfance et Enfance prioritairement du territoire « Loire Semène » dans le cadre de projet de formation

20250603_P_089 Culture Patrimoine : Signature d’une convention avec le  » Conseil d’Architecture d’Urbanisme et d’Environnement » pour l’organisation d’une balade architecturale, urbaine, et paysagère

20250731_P_103 Cycle de l’eau : Signature d’un acte spécial de sous-traitance pour les travaus d’assainissement et d’eau potable 2024 sur la commune de Saint Didier en Velay en faveur de l’entreprise Borne TP et de l’entreprise Orea industrie

20240920_P_137 Famille Enfance Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Signature d’une convention avec la plateforme de répit « bulle d’air » EHPAD « La Sérigoule » de TENCE pour le prêt de salles au sein de l’accueil de loisirs Pierre Royon pour des temps d’activité « accompagnement auprès de leurs aidants et personnes âgées en perte d’autonomie »

20250808_P_107 Administration Générale : Budget annexe Immobilier route de la Flachère Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 400 000 € auprès de la Caisse d’Epargne pour le fiancement de son projet d’investissement d’un tênement immobilier

20250808_P_106 Administration Générale : Budget annexes Energies renouvelables : Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 400 000 € auprès de la Caisse d’Epargne pour le fiancement de son projet d’investissement d’une toiture photovoltaïque

20250804_P_105 Finances Mutualisation : Remboursement d’une avance de trésorerie du Budget Annexe Eau Potable au Budget Général

20250804_P_104 Finances Mutualisation : Remboursement d’une avance de trésorerie du Budget Annexe Espace Aqualudique au Budget Général

20250729_P_102 Famille Enfance Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Signature d’une convention de partenariat avec la CAF « Les Promeneurs du Net » pour une mission éducative sur internet

20250728_P_101 Bâtiments Voiries SIG : Signature d’une convention avec ENEDIS pour le raccordement direct au Réseau Public de Distribution Basse Tension d’une installation de production photovoltaïque pour la Pépinière d’entreprise Rue de la Flachère sur la commune d’Aurec sur Loire

20250515_P_070 Culture – Patrimoine : Signature d’une convention avec la « COMPAGNIE POUDRE D’ESPERLUETTE » pour deux représentations du spectacle « contes en forêt »

20250619_P_093 Famille Enfance Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Signature d’une convention avec ZOOMACOM pour la mise à disposition de matériel « Malette Radiobox », dans le cadre de l’organisation de plusieurs ateliers de création de poadcast, en présence des conseillers numériques et à destination des enfants fréquentant les accueils de loisirs communautaires et actions jeunes pendant les vacances scolaires du mois de juillet

20250704_P_098 Famille Enfance Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Signature de l’avenant n° 1 à la décision 2025422_P_066 avec l’entreprise « RD NETTOYAGE » pour l’entretien des locaux de l’accueil de loisirs « ILOJEUX  » et « MUSICA’LS » sur la commune d’Aurec sur Loire

20250627_P_096 Famille Enfance Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Signature d’un avenant au contrat de cession avec YES HIGH TECH pour 12 représentations du spectacle de l’artiste Emile DESFONDS intitulé « je raconte et chante avec bébé » à destination des enfants de la crèche « les Matrus » et de la crèche Croq’Malice. Décision en complément de la Décision n°20250217_P_027

20241212_P_170 Administration Générale : BA AEP : Réalisation d’un contrat de prêt PSPL Transformation Écologique (Aqua prêt) d’un montant total de 400 000 € auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de son projet de sécurisation en eau potable dans le cadre des enveloppes liées au secteur public local

20250630_P_097 Bâtiments Voiries SIG : Signature d’un contrat en faveur de GRDF pour la raccordement au réseau de distribution de gaz naturel de la Pépinière d’entreprises Rue de la Flachère sur la commune d’Aurec sur Loire

20250625_P_095 Bâtiments Voiries SIG : Signature d’un contrat en faveur d’Alpes Contrôles pour la réalisation d’un contrôle visuel sur le 2ème escalier métal de la Passerelle du Saut du Chien sur la commune d’Aurec sur Loire

20250613_P_090 Culture – Patrimoine : Signature d’un contrat de cession avec le « THÉÂTRE DE MAYO » pour la représentation du spectacle « Dieu que ces mortels sont amusants »

20250616_P_092 Bâtiments Voiries SIG : Signature d’un acte spécial de sous-traitance pour les travaux de désamiantage-déplombage, déconstruction et démolition du tènement SODEMETEX sur la commune de Saint-Just-Malmont en faveur de l’entreprise Malia TP Démolitions et de l’entreprise Alti Toiture

20250613_P_091 Bâtiments Voiries SIG : Signature d’un acte spécial de sous-traitance pour les travaux de création d’un immobilier locatif sur une ancienne friche industrielle sur la commune d’Aurec-sur-Loire en faveur de l’entreprise SOCOBAT AULAGNIER et de l’entreprise BGB BATI-CONCEPT_Lot n°3 maçonnerie Gros oeuvre

20250528_P_086 Culture – Patrimoine : Signature d’une convention avec le Collectif Konsl’Diz, pour l’organisation de 3 séances de contes dans le cadre des Tites Z’Escapades

20250528_P_085 Culture – Patrimoine : Signature d’une convention avec « AZACRAFT » pour l’organisation d’un atelier d’origami qui consiste au pliage de papier pour créer des formes variées

20250522_P_075 Famille Enfance Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Signature d’une convention avec l’association « FUNAMBULLE » pour 3 séances sur la journée avec pique-nique tiré du sac, sur le thème d’animation sensoriel, création de parcours de motricité, découverte de la biodiversité avec des pratiques adaptées aux tout petits. Les séances ont également pour objectif des temps d’échanges entre parents, enfants et assistantes maternelles habitant sur le territoire Loire Semène » dans le cadre de la journée estivale du Relais Petite Enfance

20250526_P_084 Famille Ehttps://loire-semene.fr/wp-content/uploads/2025/06/20250526-p-084.pdfnfance Jeunesse et Prévention de la Délinquance : signature d’une convention avec Manon RUEL « Psychologue clinicienne, Psychothérapeute » pour des rencontres d’Analyse Professionnelle de la Pratique en faveur des animatrices du Relais Petite Enfance

20250526_P_083 Culture – Patrimoine : Bibliothèque Livres au Village – Saint-Victor-Malescours : création d’une sous-régie de recettes

20250526_P_082 Culture – Patrimoine : Bibliothèque Lou Libre – La Séauve-sur-Semène : Création d’une sous-régie de recettes

20250526_P_081 Culture – Patrimoine : Bibliothèque Pierre Andrès – Pont-Salomon : création d’une sous-régie de recettes

20250526_P_80 Culture – Patrimoine : Bibliothèque Lis-Là-Saint-Ferréol-d’Auroure : Création d’une sous-régie de recettes

20250526_P_079 Culture – Patrimoine : Médiathèque La Mandragotte – Saint-Didier-en-Velay : Création d’une sous-régie de recettes

20250526_P_078 Culture – Patrimoine : Médiathèque Au Fil des Mots – Saint-Just-Malmont : Création d’une sous-régie de recettes

20250526_P_077 Culture – Patrimoine : Médiathèque Les Mots Passants – Aurec-sur-Loire : Création d’une sous-régie de recettes

20250526_P_076 Culture – Patrimoine : Médiathèques et bibliothèques / animation et spectacle du service culture de la Communauté de Communes Loire Semène : création d’une régie de recettes

20250522_P_074 Finances Mutualisation : Avance de trésorerie du budget général au budget annexe Eau Potable

20250522_P_073 Famille Enfance Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Pôle Enfance/Petite Enfance du service Famille, Enfance, Jeunesse et Prévention de la Délinquance de la Communauté de Communes Loire Semène : Création d’une Régie d’avance

20250515_P_072 Famille Enfance Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Signature d’une convention avec « L’UFCV RHÔNE-ALPES » pour l’organisation d’une formation générale au Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur à Annecy Le Vieux (74) en faveur d’Emeline ARRIGONI du 20 au 27 Juillet 2025

20250515_P_071 Culture – Patrimoine : Signature d’une convention avec « MY FAVOURITE TIME » pour l’organisation de 3 séances d’animation entièrement en anglais

20250512_P_069 Culture Patrimoine : Signature d’une convection avec L’ENSEMBLE PAROISSIAL SAINT-LUC-EN-VELAY pou la mise à disposition de la Salle d’Exposition à Saint Didier en Velay

20250417_P_063 Cycle de l’eau : Signature d’un acte spécial de sous-traitance entre la société Maçonnerie Royer et SAS Nuage pour la création d’une salle d’escalade indoor sur la commune d’Aurec sur Loire – Lot n°2 : Démolition – maçonnerie – Flocage – VRD

20250318_P_049 Culture Patrimoine : Signature d’une convention avec « CLUB ATHLETIQUE DE SAINT ETIENNE » pour l’organisation de 3 séances d’initiation au sabre laser à l’occasion de l’animation par les conseillers numériques sur Star Wars

20250424_P_068 : Famille Enfance Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Signature d’une convention avec Emmanuelle LEGER « psychomotricienne » pour des rencontres d’Analyse Professionnelle de la Pratique en faveur des assistantes maternelles du territoire

20250422_P_066 : Famille Enfance Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Signature d’une convention avec l’entreprise « RD NETTOYAGE » pour l’entretien des locaux de l’accueil de loisirs « ILOJEUX » et « MUSICA’LS » sur la commune d’Aurec sur Loire

20250423_P_067 Bâtiments Voiries SIG : Signature d’un acte spécial modificatif de sous traitance pour les travaux de création d’un immobilier locatif sur une ancienne friche industrielle sur la commune d’Aurec sur Loire en faveur de l’entreprise SOMAFI et de l’entreprise PERRIER – Lot n°8 Portes sectionnelles

20250422_P_065 : Famille Enfance Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Signature d’une convention avec ZOOMACOM pour la mise à disposition de matériel « Malette Radiobox », dans le cadre de l’organisation d’un atelier de création de poadcast, en présence des conseillers numériques et à destination des enfants de 12 à 14 ans fréquentant les accueils de loisirs pendant les vacances scolaires du mois d’avril

20250414_P_061 Cycle de l’eau : Signature d’un acte spécial de sous-traitance pour les travaux de renaturation, restauration de la continuité écologique et mise en valeur du cours d’eau du Sambalou – Lot n°1 : Terrassements – Génie civile – Réseaux – Revêtements

20250422_P_064 Culture Patrimoine : Signature d’une convention avec AMSTAR PROD pour l’organisation de 2 représentations du spectacle Loupapapoul à destination d’un jeune public

20250414_P_062 Cycle de l’eau : Signature d’un acte spécial de sous-traitance pour les travaux de renaturation, restauration de la continuité écologique et mise en valeur du cours d’eau du Sambalou – Lot n°1 : Terrassements – Génie civil – réseaux – revêtements

20250321_P_054 Famille Enfance Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Signature d’une convention avec la maison d’enfants « LES PINSONS LA MARJOLAINE » pour l’organisation de deux séjours enfance pour l’hébergement en pension complète sur la commune de la Bourboule en faveur des enfants du territoire âgés de 6-8 ans et 9-11 ans

20250321_P_053 Famille Enfance Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Signature d’une convention avec le camping  » LE VIVIER » à Monistrol d’Allier (43) pour l’organisation d’un séjour en gestion libre pour des emplacements avec branchements électriques en faveur des enfants du territoire âgés de 12-14 ans

20250318_P_052 Famille Enfance Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Signature d’une convention avec « LA MARMOTTE » à la Bourboule (63) pour l’organisation d’un séjour en gestion libre pour des emplacements avec branchements électriques en faveur des enfants du territoire âgés de 12-14 ans

20250318_P_051 Famille Enfance Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Signature d’une convention avec « LES RIVES D’AUREC » pour l’organisation d’un séjour au camping d’Aurec sur Loire en gestion complète activités comprises en faveur des enfants du territoire âgés de 3-5 ans

20250318_P_050 Famille Enfance Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Signature d’une convention avec « SARL TONIC AVENTURE » pour l’organisation de 2 séjours enfance pour l’hébergement en pension complète au domaine de Pradel sur la commune de St Julien des Chazes en faveur des enfants du territoire âgés de 6-8 ans et 9-11 ans

20250217_P_028 Culture Patrimoine : Signature d’une convention avec « la compagnie le phare à son  » pour le représentation musicale « la vie rêvée de Gaston », dans le cadre de la fête des Tites Z’Oreilles

20250404_P_060 Bâtiments Voiries SIG : Signature d’un contrat pour le nettoyage des vitres des structures communautaires pour l’année 2025

20250404_P_059 Bâtiments Voiries SIG : Signature d’un contrat de vérification et d’entretien pour les Ventilations Mécaniques Contrôlées pour les bâtiments communautaires

20250318_P_044 Famille Enfance Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Signature d’une convention avec « Michelle TERRAT » pour 2 séances contées « bébé lecteur » en faveur des enfants de 0 à 3 ans dans le cadre du REAAP (Réseau, d’Ecoute, d’Appui et Accompagnement des Parents) le samedi 12 avril pour les journées de la parentalité

20250331_P_057 Culture Patrimoine : Signature d’un avenant à la convention avec « ARMELLE DROUIN », l’autrice et illustratrice de bandes dessinées pour 7 ateliers au bénéfice des enfants de 7 à 12 ans sur toutes les communes du territoire. Décision en complément de la décision n°250226_P_036

20250325_P_056 Cycle de l’eau : Signature d’un acte spécial de sous-traitance pour les travaux de renaturation, restauration de la continuité écologique et mise en valeur du cour d’eau du Sambalou – Lot n°4 : Mobilier urbain et jeux

20250318_P_047 Famille Enfance Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Signature d’une convention avec « LUDOTHEQUE PANIQUE LUDIQUE » pour 6 animations sur le thème du jeu dans le cadre du REAAP -Réseau, d’Ecoute, d’Appui et Accompagnement des Parents) du mois d’avril au mois de novembre sur les communes du territoire pour les journées de la parentalité

20250318_P_046 Culture Patrimoine : Signature d’un avenant à la convention avec le collectif Konsl’Diz, pour l’organisation de 3 séances de contes dans le cadre des Tites Z’escapades. Décision en complément de la Décision n°2024119_P_159

20250318_P_045 Culture Patrimoine : Signature d’une convention avec le collectif Konsl’Diz, pour l’organisation du dixième marathon du conte

20250314_P_043 Famille Enfance Jeunesse et Prévention de la délinquance : Signature d’un contrat de cession avec l’association « KONSL’DIZ » pour une représentation du spectacle « Petits pas, Grandeur Nature » dans le cadre du REAAP (Réseau, d’Écoute, d’Appui et Accompagnement des Parents) le samedi 5 avril pour les journée de la parentalité

20250306_P_040 Culture Patrimoine : Signature d’une convention avec la SAS Valkoz pour un atelier de construction « LEGO » sur le thème des films « STAR WARS » dans le cadre d’une journée organisée par les conseillers numériques dédiée à la saga

20250227_P_037 Bâtiments Voiries SIG : Signature de l’avenant technique n°1 avec la société KOESIO pour le contrat de maintenance des copieurs de la Communauté de Communes Loire Semène

20250228_P_038 Famille Enfance Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Signature d’une convention avec « Emmanuelle LEGER et Magali MARCON » pour l’organisation de 4 séances d’Analyse des Pratiques Professionnelles en faveur du personnel de la crèche les Matrus et de la crèche Croq’Malice

20250226_P_036 Culture_Patrimoine : Signature d’une convention avec « ARMELLE DROUIN » l’autrice et l’illustratrice de bandes dessinées pour 7 ateliers au bénéfice des enfants de 7 à 12 ans sur toutes les communes du territoire

20250217_P_027 Famille Enfance Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Signature d’une convention avec YES HIGH TECH pour 12 représentations du spectacle de l’artiste Emilie DESFONDS intitulé « je raconte et je chante avec bébé » à destination des enfants de la crèche « les Matrus » et de la crèche Corq’Malice

20250307_P_042 Famille Enfance Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Signature d’une convention avec « l’EHPAD VELLAVI » de Saint Didier en Velay dans le cadre du projet de jumelage intergénérationnel et présentiel entre les enfants de l’accueil de loisirs des Galarés et les résidents de l’EHPAD

202500306_P_041 Bâtiments_Voiries_SIG : Signature d’un contrat avec Franck BEAULAIGUE INGENIERIE pour la mission de maîtrise d’œuvre relative au programme d’investissement voirie et assainissement 2025

202500304_P_039 Cycle de l’eau : Signature d’un contrat avec B INGENIERIE pour la mission de maîtrise d’œuvre relative aux travaux sur les réseaux d’assainissement et d’eau potable 2025

20250224_P_034 Cycle de l’eau : Signature d’une convention de prestation de services avec Ingé43 pour une mission d’assistance technique renforcée dans le domaine de l’assainissement

20250224_P_033 Cycle de l’eau : Signature d’une convention de prestations de services avec Ingé43 pour une mission d’assistance technique dans le domaine de l’assainissement et de la protection de la ressource en eau

20250221_P_032 Cycle de l’eau : Signature d’un acte spécial de sous traitance pour les travaux d’interconnexion AEP sur la commune de St Didier en Velay

20250221_P_031 Famille, Enfance, Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Signature d’une convention avec « l’UFCV RHONE ALPES » pour l’organisation d’une formation générale aux Brevet d’Aptitudes aux Fonctions d’Animateurs à St Etienne (42) en faveur de Emy EPALLE et Emma FERNANDES du 2 au 9 mars 2025

20250225_P_035 Développement Économique : Préemption sur la parcelle section AM n°6 sur la commune de Saint-Just-Malmont

20250131_P_023 Famille Enfance Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Signature d’une convention avec « Amélie GIRINON » Diététicienne/ Nutritionniste pour la mise d’ateliers nutritionnels sur différents thèmes e, faveur des assitantes maternelles qui fréquentent les Relais Petites Enfance du territoire. Les ateliers auront lieux aux Relais Petite Enfance des communes de Saint-Just-Malmont, Aurec-sur-Loire, Pont-Salomon et Saint-Didier-en-Velay

20250127_P_021 Culture – Patrimoine : Signature d’une convention avec « Monsieur thibaut COUPIAC » pour une conférence avec interventions du public sur le thème de la 13 ème région militaire dans la bataille de France

20250129_P_022 Famille, Enfance, Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Signature d’une convention avec « Magali MARCON », psychomotricienne, pour des temps pédagogiques et des temps d’analyse de situations et rappels théorico-pratiques à la Crèche les Matrus

20250121_P_014 Culture Patrimoine : Signature d’une convention avec « Centre Kapla Animation » pour une animation ludique et participative autour de chantiers géants kapla

20250123_P_017 Culture Patrimoine : Signature d’une convention avec Madame Sylvie BARON, auteure, pour une présentation de ses romans policiers avec possibilités d’échanges et de dédicaces

20250114_P_008 Culture Patrimoine : Signature d’une convention avec l’Association FUNAMBULLE pour l’organisation de 4 ateliers de construction de cabanes vivantes en osier

20250121_P_015 Culture Patrimoine : Signature d’une convention avec la « compagnie Perpétuel Détour » pour la représentation du spectacle « Des Ailes à nos Bouches »

20250124_P_020 Famille Enfance Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Signature d’une convention avec « Marie-Charlotte ABRIAL » intervenante communication gestuelle pour la mise en place d’ateliers d’interaction ludique Eveil et Signes destinés aux jeunes enfants et assistantes maternelles qui fréquentent les Relais Petite Enfance du territoire

20250122_P_016 Famille Enfance Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Signature d’un contrat de session de droit et d’exploitation avec la « compagnie BELUGUETA » pour la mise en place d’un projet vidéo avec les enfants de l’accueil de loisirs Pierre Royon et les résidents de la résidence Mutualiste Marie Legrevol de St Just Malmont sur les écrits de vie de la personne âgée, ainsi qu’un projet Choral ouvert à l’ensemble de la population. Ces projets son mis en place dans le cadre de l’Espace de Vie Sociale Pierre Royon

20250117_P_013 Culture_Patrimoine : Signature d’un contrat de renouvellement avec la société C3RB concernant la maintenance du progiciel ORPHEE Micro NX, du portail ORPHEE Média et de l’application Ma Bibli pour les bibliothèques du réseau Loire Semène

20250117_P_012 Culture Patrimoine : Signature d’un contrat de renouvellement avec la société C3RB concernant l’hébergement du progiciel ORPHEE Micro NX, du portail ORPHEE Média, et de l’application Ma Bibli pour les bibliothèques du réseau Loire Semène

20250114_P_011 Culture_Patrimoine : Signature d’une convention avec « théâtre de la Tarlatane » pour deux représentations du spectacle « Petites Querelles », à destination d’un public jeune

20250114_P_010 Culture_Patrimoine : Signature d’une convention avec « Green Piste Records » pour la représentation du spectacle de magie et de poésie « ça cartonne », à destination d’un jeune public

20250114_P_009 Culture_Patrimoine : Signature d’une convention avec l’association ARCHILUDE pour l’organisation d’un atelier de création architecturale collectif au sein de la médiathèque « La Mandragotte » de St Didier en Velay

20250113_P_007 Culture_Patrimoine : Signature d’une convention avec l’École Nationale d’Architecture de St Etienne pour une mise à disposition de maquettes et impressions dans le cadre de l’exposition « Et si on imaginait Saint Didier en Velay autrement »

20250108_P_006 Famille Enfance Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Signature d’une convention avec « Emmanuelle LEGER », psychomotricienne pour des temps pédagogiques et des temps d’analyse de situations et rappels théorico-pratiques à la crèche Croq’Malice

20250106_P_002 Famille Enfance Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Signature d’une convention avec « L’UFCV Auvergne » pour l’organisation d’une formation générale au Brevet d’Aptitude aux Fonctions de Directeur à Clermont Ferrand (63) en faveur de Chloé Grousson et Océane Bonnard du 22 Février au 2 mars 2025

20250107_P_005 Cycle de l’Eau : Signature d’un contrat avec SICC VRD pour la mission de maitrise d’oeuvre pour des travaux de réfection du rseau d’assainissement du lotissement les Genêts sur la communes de Saint-Victor-Malescours

20250107_P_004 Aménagement du Territoire, environnement, Haitat et Tourisme : Office de Tourisme Loire Semène : Création d’une sous-régie de recettes

20250107_P_003 Aménagement du Territoire, environnement, Habitat et tourisme : Office de Tourisme Loire Semène : Création d’une régie de recettes

20250106_P_001 Famille Enfance Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Signature d’une convention avec « Emmanuelle LEGER » psychomotricienne formatrice pour des temps d’animation en soutien au développement psychomoteur en faveur des enfants, et assistantes maternelles du territoire qui fréquentent les Relais Petite Enfance

20241217_P_171 Famille Jeunesse et prévention de la Délinquance : Signature d’une convetion avec Sophie Loriette « Naturopathe / Reflexologue  » pour des ateliers à destination des enfants inscrits au CLAS sur les communes de Saint-Just-Malmont, Aurec-sur-Loire, et Saint-Didier-en-Velay

20240910_P_126 Famille Enfance Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Signature d’une convention avec l’association « BIONHEUR EN HERBE » pour un atelier d’immersion dans les bois qui se compose d’une balade et de séances de jeux sensoriels dans le cadre du REAAP pour les journées de la parentalité en faveur des enfants âgées de 6 à 12 ans accompagnés de leur parent

20240710_P_101 Famille Enfance Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Signature d’une convention avec l’association club canin gorge de la loire pour l’organisation de 3 séances de chiens visiteurs au sein de la crèche Croq’Malice

20240613_P_089 Bâtiments Voiries SIG : Signature d’un avenant au contrat de Services de Télécoms entre la société ITE Réseaux et la Communauté de Communes Loire Semène

20241220_P_172 Bâtiments Voiries SIG : Signature d’un acte spécial de sous traitance pour les travaux de création d’une salle dédiée à la pratique de l’escalade sur la commune d’Aurec-sur-Loire en faveur de l’entreprise USTETO _Lot n°6A Structures d’escalade

20241104_P_154 Famille Enfance Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Signature d’une convention avec Familles Rurales Fédération de la Loire pour l’organisation d’une formation générale au Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur en faveur de Manon Rey à Morand en Forez du 22 février au 1 mars 2024

20241220_P_173 Famille Enfance Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Signature d’une convention avec « l’UFCV RHONE ALPES » pour l’organisation d’une formation approfondissement au Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur

20241223_P_174 Bâtiments Voiries SIG : Signature d’un acte spécial de sous traitance pour les travaux de création d’un immobilier locatif sur une ancienne friche industrielle sur la commune d’Aurec-sur-Loire en faveur de l’entreprise SOMAFI et de l’entreprise PERRIER _Lot N°8 Portes Sectionnelles

20241206_P_167 Commission Finances Mutualisation : Signature d’une convention avec la MISSION LOCALE d’Yssingeaux et Madame BROC Morgane pour la réalisation d’une période de mise en situation en milieu professionnel au sein de la crèche Les Matrus

20241206_P_168 Commission Bâtiments-Voiries-SIG : Signature d’une convention de raccordement, gestion, entretien, et remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique pour la Flachère sur la commune d’Aurec-sur-Loire

20241210_P_169 Comission Famille Enfance Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Signature d’une convention avec l’ARSEPT (Association Régionale Santé Éducation et Prévention sur les Territoires Auvergne) pour une action collective diffusant des conseils de prévention santé illustrée par des initiations à la danse « Bougez-Dansez » en faveur des séniors du territoire dans le cadre des actions de l’Espace de Vie Sociale Pierre Royon

20241203_P_166 Commission Finances Mutualisation – Remboursement d’une avance de trésorerie du budget Annexe Eau Potable au budget Général

20241203_P_165 Commission Finances Mutualisation – Remboursement d’une avance de trésorerie du budget Annexe Assainissement au budget Général

20241119_P_159 Commission Culture et Patrimoine – Signature d’une convention avec Le Collectif Konsl’Diz, pour l’organisation de 3 séances de contes dans le cadre des Tites Z’escapades

20241122_P_161 Signature d’un acte spécial de sous-traitance pour les travaux de renaturation, restauration de la continuité écologique et mise en valeur du cours d’eau le Sambalou.

20241118_P_158 Signature d’une convention avec la société AGYSOFT en faveur de l’utilisation du progiciel MARCO en mode hébergé, logiciel Marchés Publics

20241115_P_156 Vente d’un véhicule KANGOO de la CCLS immatriculé BC-346-FS à la Commune de Pont-Salomon

20241115_P_155 Vente d’un véhicule KANGOO de la CCLS immatriculé BC-770-FS à la commune de Saint-Victor-Malescours

20241029_P_153 Signature d’une convention avec Laure Bayon « Musicothérapeute » à l’occasion de la « quinzaine » des assistantes maternelles

20241008_P_148 Signature d’un contrat avec ENEDIS en faveur de la suppression du poste Privé  » Cheynet Mécanique » de SJM

20241029_P_152 Signature d’une convention pour la participation des conseillers numériques à une formation conduisant aux Certificats de Compétences Professionnelles 2 et 3 pour Responsable d’Espace de Médiation Numérique

20241025_P_151 Signature d’une convention avec « École des Parents et des Éducateurs de la Loire » pour l’organisation de groupes de paroles

20241015_P_150 Signature d’une convention avec l’association « BIONHEUR EN HERBE3 pour une prestation « cuisine autour du feu » sur le thème de Noël et le secret de ses recettes en faveur des Assistantes Maternelles, Enfants et Famille qui fréquentent le Relais petite enfance du territoire Loire-Semène

20241011_P_149 Signature d’une convention de prestation avec l’entreprise CUERQ pour le déneigement de la pépinière d’entreprises de Pont Salomon pour la saison hivernale 2024-2025

20241007_P_147 Signature d’un contrat de cession avec « la compagnie Perpétuel Détour » pour l’organisation d’un spectacle « Tout Conte Fait » en faveur des enfants de l’accueil de loisirs « ilojeux » âgés de 3 à 11 ans

20241003_P_146 Signature d’un contrat d’engagement avec Gregory FAYOLLE dit « Greg le Magicien » relatif à l’organisation d’un spectacle de magie accompagné d’ateliers initiation magie en faveur des enfants de 3-11 ans inscrits à l’accueil de loisirs « ILOJEUX » à Aurec sur Loire

20240918_P_132 Signature d’une convention avec Sophie Loriette « naturopathe/reflexologue » pour 6 ateliers à destination des parents dans le cadre de l’espace de vie sociale Pierre Royon

20240930_P_145 Signature d’une convention avec le cinéma « CINE RUBAN » de St Just Malmont pour la projection du film CINEMA PARADISIO suite à un changement de date

20240923_P_138 Signature d’une convention pour l’organisation de 2 séances de contes musicaux avec Mme TERRAT, dans le cadre du projet des « Rendez-vous des bébés lecteurs »

20240918_P_131 Signature d’une convention avec Sophie Loriette « Naturopathe/Réflexologue » pour 5 ateliers à destination des séniors dans le cadre de l’espace de vie sociale Pierre Royon

20240918_P_133 Signature d’une convention avec le restaurant le QG, pour l’organisation d’un atelier cuisine « L’automne dans nos assiettes »

20240918_P_135 Signature d’une convention pour l’organisation de 3 séances d’activités Arts du Cirque dans la salle de l’école de cirque « L’Hurluberlu »

20240930_P_142 Signature d’un contrat de cession avec « Yes High Tech » pour l’organisation et la présentation d’un spectacle « Petits Frissons et Grands Frissons !! »

20240930_P_143 Signature d’un contrat de cession avec « Théâtre de la Tarlatane » pour le spectacle « Petites Querelles« 

20240930_P_144 Signature d’un acte spécial de sous-traitance pour les travaux du programme voirie 2024

20240927_P_141 Signature d’un acte spécial de sous-traitance pour les travaux d’aménagement du sport Pleine Nature

20240924_P_140 Signature d’une convention avec  » École des Parents et des Educateurs de la Loire » pour l’EVS

20240923_P_139 Signature convention avec  » Les Zar’Typiks Paren’Typiks » pour l’organisation d’une conférence gesticulée

20240920_P_136 Signature convention avec « Les Francas » ateliers ludithèque dans le cadre du REAAP de l’EVS

20240918_P_134 Signature pour la convention Konsl’Diz pour le conte de  » Hamelin, la légende du joueur de flûte

20240918_P_130 Signature d’une convention avec l’Association BAZARNAUM

20240918_P_129 Signature d’une convention avec « Konsl’Diz, pour l’organisation de 3 séances de contes

20240913_P_127 Signature d’une convention avec « EQUIVIA » pour la médiation équine

20240807_P_113-Signature convention avec l’école privée LSS cours de récréation périscolaires

20240710_P_100 Signature convention pour organisation d’atelier pour les enfants et professionnels de la crèche

20240807_P_111 Signature convention avec l’école « Francoise DOLTO »

20240807_P_112 Signature convention avec le collège « Roger Ruel »

20240812_P_114 Clôture de la régie de recette – Musée de la Faulx

20240829_P_124 Signature acte spécial de sous-traitance pour travaux de renaturation du Sambalou

20240910_P_125 Signature convention avec l’entreprise Nom d’un chien

20240917_P_128 -Signature convention avec la compagnie WAKIBUS

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