Actes administratifs - Loire Semène Communauté

Délibérations

20241210_D_134 Cycle de l’Eau : Renaturation, restauration de la continuité écologique du cours d’eau du Sambalou à Saint-Just-Malmont : Avenant n°1 au lot n°5 bike park

20241210_D_133 Cycle de l’Eau : Renaturation, restauration de la continuité écologique du cours d’eau du Sambalou à Saint-Just-Malmont : Avenant n°1 au lot n°3 Aménagement bois – serrurerie

20241210_D_132 Cycle de l’Eau : Renaturation, restauration de la continuité écologique du cours d’eau du Sambalou à Saint-Just-Malmont : Affermissement tranche optionnelle n°1

20241210_D_125 Finances – Mutualisation : Avance – Ouverture de crédits budgétaires en section investissement

20241210_D_124 Finances – Mutualisation : Reversement des charges de personnel des budgets Assainissement et Eau Potable vers le Budget Général

20241210_D_123 Finances – Mutualisation : Budget Eau : Décision Modificative n°3

20241210_D_140 Famille, Enfance, Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Crèches associatives : Subventions complémentaires

20241210_D_138 Cycle de l’eau : Tarifs Eau Potable et Assainissement : Validation des nouvelles grilles tarifaires pour les parts collectivité

20241210_D_137 Cycle de l’eau : Tarifs Eau potable et Assainissement : Validation montants appliquées pour les redevances de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne

20241210_D_136 Cycle de l’eau : Demande d’intégration des communes d’Aurec-sur-Loire, Saint-Didier-en-Velay, et la Séauve-sur-Semène au sein du Syndicat des Eaux de la Semène

20241210_D_135 Cycle de l’eau : société publique (SPL) des eaux entre Loire et Lignon : Approbation des statuts de la SPL et désignation de membres

20241210_D_131 Cycle de l’Eau : Assainissement Contribution Eaux Pluviales sur réseau unitaire

20241210_D_130 Aménagement du Territoire, Environnement, Habitat et Tourisme : Travaux d’aménagement d’un spot de Pleine Nature _ Abords de la Semène à Pont Salomon : avenant n°1 au lot n°6 marché de travaux

20241210_D_129 Aménagement du Territoire, Environnement, Habitat et Tourisme : Travaux d’aménagement d’un spot de Pleine Nature _ Abords de la Semène à Pont Salomon : avenant n°1 au lot n°1 marché de travaux

20241210_D_128 Aménagement du Territoire , Environnement, Habitat et Tourisme SPL Les Rives d’Aurec : Rapport d’activités 2023

20241210_D_127 Développement économique : Immobilier d’entreprises Route de la Flachère : Attribution des marchés

20241210_D_126 Finances – Mutualisation : Fonds de concours catastrophe naturelle pour la commune d’Aurec-sur-Loire

20241210_D_122 Finances – Mutualisation : Budget Assainissement : Décision Modificative n°2

20241210_D_121 Finances – Mutualisation : Budget : Général : Décision Modificative n°3

20241210_D_120 Bâtiments – Voiries – SIG : Travaux en régie

20241210_D_119 Administration générale : Ressources humaines : Mise à jour heures supplémentaires et complémentaires

20241210_D_118 Administration générale : Ressources humaines : Instauration du régime des astreintes

20241210_D_117 Administration Générale : Ressources humaines : Tableau des effectifs : Mise à jour

20240924_D_090 Déclaration de projet emportant mise en compatibilité PLU La Seauve-sur-Semène

Décisions du bureau communautaire

20241210_B_148 Cycle de l’Eau : Convention portant désignation d’un chef de file et répartition du personnel suite à la dissolution du Syndicat des Eaux Loire Lignon

20241210_B_147 Cycle de l’Eau : Demande de dégrèvement Mme VIDAL Anny – Aurec-sur-loire

20241210_B_145 Aménagement du Territoire , Environnement, Habitat et Tourisme : Validation du Plan de Financement et demande de subvention auprès du Département dans le cadre du FIT 43 pour l’aménagement touristique de l’espace Régis VIDAL à Saint-Didier-en-Velay

20241210_B_144 Aménagement du Territoire, Environnement, Habitat et Tourisme : DETR/DSIL 2025 : Demande de subvention dans le cadre du projet d’aménagement touristique de l’espace Régis VIDAL à Saint-Didier-en-Velay

20241203_B_142 Culture – patrimoine : Journées de fermeture des structures du service Culture pour l’année 2025

20241203_B_139 Famille, Enfance, Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Journées de fermeture des structures Enfance-Jeunesse pour l’année 2025

20241119_B_135 Culture – patrimoine : Convention de partenariat à passer avec le Département de Haute-Loire-Plateforme Altithèque

20241203_B_140 Famille, Enfance, Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Adhésion à la Fédération Centres Sociaux 42/43 pour l’EVS de Saint-Just-Malmont

20241203_B_138 Aménagement du Territoire, environnement, Habitat et Tourisme : Adhésion Haute-Loire Attractivité

20241119_B_131 Fonds d’Intervention Local Loire Semène : Aide financière à la Société SEREALYS-SEMILIA de la Séauve-sur-Semèn e

20240903_B_105 Convention relative au projet de démolition de la friche SODEMETEX pour la construction de la gendarmerie de Saint-Just-Malmo nt

20241105_B_129 Validation du Plan de financement et demande de subvention auprès de l’ANAH dans le cadre de l’OPAH

20241008_B_123 Convention de partenariat à passer avec la Société Recyclivre.c om

20241022_B_125 Convention d’analyse et de conseil en fiscalité environnement à passer avec la société CTR OFEE

20241008_B_119 Crèches communautaires : mise à jour du Règlement Intérieur

20241008_B_120 Convention de mise à disposition de locaux à l’école Elémentaire Publique d’Aurec sur Loire pour les activités du Centre de Loisirs L’Iloje ux

20240917_B_112 Convention de mise à disposition de locaux au sein de Pierre ROYON pour l’association JUST’GYM

20241008_B_118 Accueils de Loisirs communautaires 12-14 ans : Approbation du règlement intérieur

20241008_B_117 Accueils de Loisirs communautaires : Mise à jour du Règlement Intérieur

20240924_B_114 Signature d’un contrat d’assurance pour la flotte automobile de Loire Semène à passer avec la SMACL

20240903_B_103 Comité Départemental de la Randonnée Pédestre : Adhésion 2024

20240924_B_115 Assises de la Fédération Nationale des Producteurs de lait : Proposition de partenariat

20241008_B_116 Pépinière d’entreprises du Viaduc à Pont Salomon : Signature du renouvellement de la convention précaire d’occupation (bail) à passer avec la société SOLU PANNES

20241008_B_121 Validation du Plan de Financement et demande de subvention auprès de la CAF Haute Loire dans le cadre des projets CLAS 2024-2025

20241008_B_122 Adhésion à l’association FRANCAS Loire pour l’organisation de formations BAFA

20241008_B_124 Convention de mise à disposition de la salle d’exposition de St Didier en Velay en faveur de l’association Chantencor de St Didier en Velay

20240528_B_071 Convention de coopération à passer avec la commune d’Aurec sur Loire pour l’aménagement de la salle d’escalade

20240924_B_113 Marché infogérance du système informatique de la Communauté de Commu nes

2 0240917_B_109 Attribution d’une aide à l’immobilier d’entreprise à la SASU LAB PLASTICS à ASL

20240917_B_108 Convention construction d’un immobilier d’entreprise locatif à ASL

20240123_B_006 Convention de recherche en recette supplémentaire – Société CTR OFEE

20240312_B_040 Création de réseaux d’Eau potable sur le territoire de la Communauté de communes Loire Semène

20240312_B_043 Convention de participation à des charges de fonctionnement avec l’association Jeunesse et Loisirs

20240409_B_058 – Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec CITEO

20240723_B_096 – Contrat d’apprentissage

20240723_B_095 – Contrat d’apprentissage

20240903_B_101 – Contrat d’apprentissage

20240903_B_104 – Attribution d’une aide à l’immobilier

Décisions du président

20241210_P_169 Comission Famille Enfance Jeunesse et Prévention de la Délinquance : Signature d’une convention avec l’ARSEPT (Association Régionale Santé Éducation et Prévention sur les Territoires Auvergne) pour une action collective diffusant des conseils de prévention santé illustrée par des initiations à la danse « Bougez-Dansez » en faveur des séniors du territoire dans le cadre des actions de l’Espace de Vie Sociale Pierre Royon

20241203_P_166 Commission Finances Mutualisation – Remboursement d’une avance de trésorerie du budget Annexe Eau Potable au budget Général

20241203_P_165 Commission Finances Mutualisation – Remboursement d’une avance de trésorerie du budget Annexe Assainissement au budget Généra l

20241119_P_159 Commission Culture et Patrimoine – Signature d’une convention avec Le Collectif Konsl’Diz, pour l’organisation de 3 séances de contes dans le cadre des Tites Z’escapades

20241122_P_161 Signature d’un acte spécial de sous-traitance pour les travaux de renaturation, restauration de la continuité écologique et mise en valeur du cours d’eau le Sambalou .

20241118_P_158 Signature d’une convention avec la société AGYSOFT en faveur de l’utilisation du progiciel MARCO en mode hébergé, logiciel Marchés Public s

2 0241115_P_156 Vente d’un véhicule KANGOO de la CCLS immatriculé BC-346-FS à la Commune de Pont-Salomon

20241115_P_155 Vente d’un véhicule KANGOO de la CCLS immatriculé BC-770-FS à la commune de Saint-Victor-Malescour s

2 0241029_P_153 Signature d’une convention avec Laure Bayon « Musicothérapeute » à l’occasion de la « quinzaine » des assistantes maternelles

20241008_P_148 Signature d’un contrat avec ENEDIS en faveur de la suppression du poste Privé » Cheynet Mécanique » de SJ M

20241029_P_152 Signature d’une convention pour la participation des conseillers numériques à une formation conduisant aux Certificats de Compétences Professionnelles 2 et 3 pour Responsable d’Espace de Médiation Numérique

20241025_P_151 Signature d’une convention avec « École des Parents et des Éducateurs de la Loire » pour l’organisation de groupes de paroles

20241015_P_150 Signature d’une convention avec l’association « BIONHEUR EN HERBE3 pour une prestation « cuisine autour du feu » sur le thème de Noël et le secret de ses recettes en faveur des Assistantes Maternelles, Enfants et Famille qui fréquentent le Relais petite enfance du territoire Loire-Semène

20241011_P_149 Signature d’une convention de prestation avec l’entreprise CUERQ pour le déneigement de la pépinière d’entreprises de Pont Salomon pour la saison hivernale 2024-2025

20241007_P_147 Signature d’un contrat de cession avec « la compagnie Perpétuel Détour » pour l’organisation d’un spectacle « Tout Conte Fait » en faveur des enfants de l’accueil de loisirs « ilojeux » âgés de 3 à 11 ans

20241003_P_146 Signature d’un contrat d’engagement avec Gregory FAYOLLE dit « Greg le Magicien » relatif à l’organisation d’un spectacle de magie accompagné d’ateliers initiation magie en faveur des enfants de 3-11 ans inscrits à l’accueil de loisirs « ILOJEUX » à Aurec sur Loire

20240918_P_132 Signature d’une convention avec Sophie Loriette « naturopathe/reflexologue » pour 6 ateliers à destination des parents dans le cadre de l’espace de vie sociale Pierre Royon

20240930_P_145 Signature d’une convention avec le cinéma « CINE RUBAN » de St Just Malmont pour la projection du film CINEMA PARADISIO suite à un changement de date

20240923_P_138 Signature d’une convention pour l’organisation de 2 séances de contes musicaux avec Mme TERRAT, dans le cadre du projet des « Rendez-vous des bébés lecteurs »

20240918_P_131 Signature d’une convention avec Sophie Loriette « Naturopathe/Réflexologue » pour 5 ateliers à destination des séniors dans le cadre de l’espace de vie sociale Pierre Royon

20240918_P_133 Signature d’une convention avec le restaurant le QG, pour l’organisation d’un atelier cuisine « L’automne dans nos assiettes »

20240918_P_135 Signature d’une convention pour l’organisation de 3 séances d’activités Arts du Cirque dans la salle de l’école de cirque « L’Hurluberlu »

20240930_P_142 Signature d’un contrat de cession avec « Yes High Tech » pour l’organisation et la présentation d’un spectacle « Petits Frissons et Grands Frissons !! »

20240930_P_143 Signature d’un contrat de cession avec « Théâtre de la Tarlatane » pour le spectacle « Petites Querelles «

20240930_P_144 Signature d’un acte spécial de sous-traitance pour les travaux du programme voirie 2024

20240927_P_141 Signature d’un acte spécial de sous-traitance pour les travaux d’aménagement du sport Pleine Nature

20240924_P_140 Signature d’une convention avec » École des Parents et des Educateurs de la Loire » pour l’EVS

20240923_P_139 Signature convention avec » Les Zar’Typiks Paren’Typiks » pour l’organisation d’une conférence gesticulée

20240920_P_136 Signature convention avec « Les Francas » ateliers ludithèque dans le cadre du REAAP de l’EVS

20240918_P_134 Signature pour la convention Konsl’Diz pour le conte de » Hamelin, la légende du joueur de flûte

20240918_P_130 Signature d’une convention avec l’Association BAZARNAU M

20240918_P_129 Signature d’une convention avec « Konsl’Diz, pour l’organisation de 3 séances de conte s

20240913_P_127 Signature d’une convention avec « EQUIVIA » pour la médiation équin e

20240807_P_113-Signature convention avec l’école privée LSS cours de récréation périscolaires

20240710_P_100 Signature convention pour organisation d’atelier pour les enfants et professionnels de la crèche

20240807_P_111 Signature convention avec l’école « Francoise DOLTO »

20240807_P_112 Signature convention avec le collège « Roger Ruel »

20240812_P_114 Clôture de la régie de recette – Musée de la Faulx

20240829_P_124 Signature acte spécial de sous-traitance pour travaux de renaturation du Sambalou

20240910_P_125 Signature convention avec l’entreprise Nom d’un chien

20240917_P_128 -Signature convention avec la compagnie WAKIBUS

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