Documents - Loire Semène Communauté

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Ordre du jour du CC 24-09-2024

20240917_P_128 -Signature convention avec la compagnie WAKIBUS

20240910_P_125 Signature convention avec l’entreprise Nom d’un chien

20240829_P_124 Signature acte spécial de sous traitance pour travaux de renaturation du Sambalou

20240812_P_114 Clôture de la régie de recette – Musée de la Faulx

20240807_P_112 Signature convention avec le collège « Roger Ruel »

20240807_P_111 Signature convention avec l’école « Francoise DOLTO »

20240710_P_100 Signature convention pour organisation d’atelier pour les enfants et professionnels de la crèche

20240903_B_104 – Attribution d’une aide à l’immobilier

20240903_B_101 – Contrat d’apprentissage

20240723_B_096 – Contrat d’apprentissage

20240723_B_095 – Contrat d’apprentissage

20240409_B_058 – Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec CITEO

20240312_B_043 Convention de participation à des charges de fonctionnement avec l’association Jeunesse et Loisirs

20240312_B_040 Création de réseaux d’Eau potable sur le territoire de la Communauté de communes Loire Semène

20240123_B_006 Convention de recherche en recette supplémentaires – Société CTR OFEE

09juillet2024-Procès-verbal-conseil-communautaire

9juillet2024- Liste_deliberation_conseil_communautaire

CDD septembre 2023

Lettre de rupture

Santé enfant